NON ! NON ! Et … NON !

Une seule réponse de la direction du SPIP 16 : NON !


Devant le nouveau refus de la direction à la demande de dialogue de l’équipe, cette dernière n’a plus de solution. Il est maintenant vital à la survie du SPIP, de rétablir la communication entre la direction et l’équipe.

  1. Transmission par mail, à l’ensemble des personnels, de la note de service « relative aux congés des personnels » le 09.01.2024 à 18h27, sans aucune consultation préalable de l’équipe.
  2. Le 10.01.24, l’intégralité des CPIP présents sur site (et non « certains » seulement), a demandé par mail, un temps d’échange sur cette note, à la réunion de service, prévue le lendemain.
  3. Réponse par mail du DFSPIP :
    « Bonjour,
    Cette demande n’est pas retenue pour les raisons suivantes :
    Cette note a été diffusée hier, après un examen en CSA le 14 décembre dernier. Elle a fait l’objet de plusieurs modifications qui ont été intégrées dans sa version finale, qui a fait l’objet d’une seconde délibération le lundi 8 janvier.
    A l’issue de ces deux réunions, un point de désaccord demeure avec les représentants des personnels, qui souhaitaient que le taux de présence minimum de 50 % des effectifs soit ramené à un tiers.
    La modalité retenue reste le taux de présence de 50% des effectifs, avec possibilité de dérogation sur une période de 2 jours consécutifs maximum, avec 6 CPIP présents minimum.
    Le dialogue social ayant été respecté, il n’y a pas lieu de reprendre la discussion sur des points qui ont déjà été tranchés, en se basant sur la simple impression de « réduction de manière significative du droit à congés des agents », relayée par certains d’entre vous.
    Ce texte a été réfléchi, discuté et amendé, en cherchant à concilier les intérêts des agents avec les contraintes liées au fonctionnement du service et à la bonne exécution de nos missions. Comme pour toute procédure du service, nous sommes tout à fait disposés à évoquer les difficulté que la mise en application de cette note pourra éventuellement générer, mais nous le ferons sur des cas concrets.
    Cordialement ».
  4. Lors de la réunion de service du 11.01.24, la DPIP stagiaire, seul membre de la direction présent, a indiqué que ce sujet relevait du siège uniquement. L’équipe a demandé à rencontrer la Direction du siège, dont les bureaux sont en face de la salle de réunion. Réponse du DFSPIP : « non, il est
    nécessaire de solliciter un rendez-vous par mail ».

Constatant que la direction a rompu le dialogue avec l’équipe, la majorité des personnels du SPIP 16 appelle à la mise en place urgemment des préconisations de l’autocontrôle datant de plus d’un an.


Lors du dernier CSA, le DFPIP a expliqué que la DI a décidé de piloter les conséquences de cet auto-contrôle, via le DIPPR.