En abordant ce nouveau comité technique, la CGT avait pour espoir le renouveau du dialogue social que le Président persiste à vouloir ignorer.
En effet, le sujet principal à l’ordre du jour devait être la réorganisation du service. De fait, il ne s’agissait que d’un embryon d’organisation puisque cela ne concernait que les CPIP. Exit les personnels administratifs, le psychologue, les agents PSE, l’éducateur !
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Il nous est par ailleurs apparu que la réouverture prochaine du QPA aurait dû figurer aux débats du CTS et en tout cas, ne pouvait pas ne pas figurer dans l’organisation nouvelle du service. C’était sans compter sur le fonctionnement autistique – d’aucun dirait la politique de l’autruche – du DFPIP/Président qui balayait d’un revers de manche les expériences antérieures au QPA, en énonçant qu’on verrait ça à « l’expérience prochaine ». Mais l’expérience de quoi dès lors qu’un recrutement est déjà en cours pour une première arrivée de candidats au 8 juin prochain ? A ce jour, aucune organisation intégrant le fonctionnement du QPA et les modifications que cela implique sur le fonctionnement actuel de l’antenne SPIP de Poitiers (sic) n’est planifiée.
Il a fallu que les organisations syndicales votent à l’unanimité le rejet du projet d’organisation de l’antenne SPIP de Poitiers proposé pour contraindre le Président à réunir prochainement un nouveau CTS et mettre à nouveau à l’ordre du jour une « organisation de service » qui tienne compte de tous ces paramètres.
Une fois encore, le Président est resté figé sur ses positions. Cet hermétisme récurrent a été l’occasion pour la CGT de rappeler les risques psychosociaux qui découlaient de cette manière de manager des agents d’un service.
Cela a d’ailleurs fait récemment l’objet d’une interpellation du CHSCT de la Vienne.
S’il fallait une illustration de ce fantasme de toute puissance du Président, son attitude face à la demande de communication par la CGT du DUERP (document unique d’évaluation des risques professionnels) est particulièrement éloquente. Non seulement, il a refusé de le présenter immédiatement aux représentants du personnel mais à la question de la date de communication de ce document, il a opposé son bon vouloir au mépris des textes. Pourtant, la circulaire justice du 31 octobre 2013 relative à l’évaluation des risques professionnels pour la santé rappelle les obligations imposées par le Code du travail, y compris aux chefs de service dans la fonction publique. Elle vise notamment l’article R4121-4 qui prévoit notamment que ce document « est tenu à la disposition des travailleurs » (qui doivent d’ailleurs être informés des modalités d’accès au DUERP par voie d’affichage) mais aussi des instances représentatives du personnel. A ce jour, le Président ne veut visiblement toujours pas… Nous ignorons si un DUERP est mis à jour, voire existe, au SPIP 86. Que le président ne se fasse pas d’illusion : la CGT ne passera pas sous silence les risques psychosociaux, surtout lorsqu’ils sont liés à une façon despotique d’exercer le pouvoir.
Les représentants du personnel CGT SPIP 86