
Catégorie : Instances nationales de dialogue social


COMPTE-RENDU CHSCT MINISTERIEL du 5 novembre 2020

Compte rendu du CT SPIP du 3 novembre 20

DECLARATION LIMINAIRE CHSCT Ministériel du 5 novembre 2020

COMITE TECHNIQUE SPIP du 3.11.20 : COMMUNIQUE

Comité technique SPIP du 3.11.20 : déclaration liminaire

COMITE INTERMINISTERIEL D’ACTION SOCIALE DU 15 OCTOBRE 2020 DECLARATION LIMINAIRE INTERSYNDICALE

Déclaration liminaire CHSCT-M du 16 octobre 2020

COMPTE-RENDU DE LA CAP DES ADJOINTS ADMINISTRATIFS DES 22 ET 23 SEPTEMBRE 2020
